RÈGLEMENT A SIGNER

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RÈGLEMENT A SIGNER

Message  Admin le Ven 23 Déc - 19:05

CHARTE ET RÈGLEMENT DU FORUM

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Je te demande de :
1) lire, très attentivement, le règlement avant toute inscription ;
2) de donner ton accord après validation de ton inscription dans le post adéquat.
Si aucun message, ni signature, n’ont été déposés après ton inscription, je me verrais dans l’obligation de te supprimer de la liste des membres.

Règlement :
- Ce forum est un endroit où l'on échange nos idées, trucs, astuces, etc... C’est un endroit convivial où l'on est en droit de demander le respect de certaines règles.
- Chaque membre est légalement responsable de ses écrits. L'administratrice de ce forum ne pourra en être en aucun cas tenue pour responsable.
- En tant qu'administratrice, je me réserve le droit de supprimer les messages en non respect de ces quelques règles.

Les 8 commandements sont :
- Afin d’éviter de retrouver des copies sur des sites d’enchères ou autres, toute divulgation de messages, etc,.. ****est strictement interdite (voir Attention).
- La vulgarité, la grossièreté et la pornographie sont interdites ainsi que tous liens vers des sites classés X.
-Tous propos racistes, xénophobes, politiques ou religieux sont interdits.
-Toutes publicités sont formellement interdites.
- Toute image postée sur le forum doit être "libre de droit" et sous votre responsabilité. Vous avez, sur le net, à disposition des sites qui proposent des images, des gifs, des blinkies gratuitement.
- Vous avez, à disposition sur ce forum, une messagerie privée afin d’échanges personnels (sans que personne d'autre ne lise).
- Je vous rappelle qu'en vous inscrivant à ce forum, vous acceptez le règlement de l'hébergeur de celui-ci.
- Vous pouvez retrouver ce règlement dans l'autre sujet.

****ATTENTION : Avant de déposer un sujet, prélevé dans un autre forum (par le biais du copié/collé notamment), assurez-vous qu’il n’est pas été indiqué "création personnelle" ou bien "créé/inventé" ou bien encore le sigle copyright © ou ®(se reporter à N.B.). De plus, se faire confirmer que le créateur/inventeur ait autorisé toutes divulgations ou utilisations de copies ou téléchargements de toutes bandes u.r.l.
Si vous vous trouvez dans la situation contraire sur ce forum, je te remercie de m'en informer afin de retirer le sujet, photo ou autre, immédiatement.

N.B. : La protection que procure un dépôt chez Copyright France.com se situe à deux niveaux différents et complémentaires :
En premier lieu, le certificat de dépôt a pour vocation de dissuader les éventuels "copieurs" en leur exposant clairement le niveau élevé de la protection juridique ainsi que les risques encourus.
En second lieu, le constat d'Huissier prouvant la paternité sur la création que l'on peut, à tout moment et immédiatement, produire devant les tribunaux.

Conclusion :
La reproduction totale ou partielle des textes et des photos de ce blog
sans l'accord de l'auteur est illégale.
Art. 111 et 121 du code de la propriété intellectuelle
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Si une, ou toute autre, partie du règlement n’est pas respectée le membre sera exclu sans aucune forme de recours.
MERCI d’avoir pris le temps de lire ce règlement et souhaite beaucoup d’échanges sur ce forum.

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Date d'inscription : 13/12/2011
Localisation : Limousin

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